FRUIT SEC : DROIT DE LICENCE

Particulier ou professionnel ? L’équipe de FRUIT SEC vous accueille dans nos locaux pour toute collaboration concernant le développement, la distribution et l’amélioration des produits que nous proposons.

FRUIT SEC : des produits sous licence


Notre entreprise transforme et commercialise des fruits secs de grande qualité suivant un savoir-faire unique et authentique. Nous disposons de plusieurs magasins dans différentes villes, dont Fenouillet, Nantes, Alsace-Lorraine, Lyon, Toulouse ou encore Paris. Chacun de nos produits est mis sous licence. Nous sommes les seuls à disposer du droit de modifier les ingrédients, le nom, la texture ou les parfums de nos produits.
Nous disposons du contrôle de fabrication, de la distribution ainsi que de la commercialisation de chacun de nos fruits séchés. Il en est de même pour tous les droits de propriété intellectuelle, dont la marque et le brevet.

FRUIT SEC : l’octroi d’une licence d’exploitation des produits


Nous avons pour objectif d’apporter la joie et la bonne humeur au cœur de chaque foyer et de chaque individu en proposant des produits confectionnés avec des fruits et des ingrédients de très bonne qualité. Chez nous, l’octroi de licence se fait en respect des dispositions contractuelles édictées par notre équipe pour promouvoir la qualité de nos fruits confits et la notoriété de notre marque.
En effet, comme mentionné ci-dessus, nous sommes le seul détenteur du droit de licence de nos fruits déshydratés. Toute demande de licence doit préalablement faire l’objet d’une étude spécifique et doit répondre aux conditions établies par nos experts.

Licence d’exploitation : un contrat de licence


Tout octroi de licence d’exploitation chez FRUIT SEC doit se conclure par la signature d’un contrat de licence. Ce dernier comporte des mentions obligatoires définissant les responsabilités et les rôles des cocontractants, les limites territoriales, la durée du contrat, les informations sur le brevet, le pourcentage de redevances, etc.
Pour plus de renseignements, contactez-nous au 07 85 96 97 22.


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